Billetterie | Musee du Luxembourg
Mentions Légales

Éditeur

Le site "https://billetterie.museeduluxembourg.fr/" est édité par la Rmn-Musée du Luxembourg Société par actions simplifiée au capital de 41 100 euros

RCS Paris : B 523 770 436

N° de TVA intracommunautaire : FR75 523 770 436 00013

Siège social : 254/256 rue de Bercy - 75577 Paris CEDEX 12 /256

Contact :

E-mail : webmaster.luxembourg@museeduluxembourg.fr

Tel : + 33 (0)1 40 13 62 00

Directeur de publication : Monsieur Didier Fusillier, Président de la Rmn – Grand Palais

Responsable de la rédaction : Madame Fabienne Charpin-Schaff, Directrice du Musée du Luxembourg

Hébergeur

L'hébergement du site est assuré par la société Colt Technology Services France SAS.

RCS: 402628838

Siège social : 27 Rue Pierre Valette 92240 Malakoff

Tel : 0 800 94 99 44

Propriété intellectuelle

Le site ainsi que ses contenus (logiciels, bases de données, textes, images animées ou fixes) sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.

Au-delà d’une utilisation privée à des fins strictement personnelles, le droit de consulter, de reproduire et de représenter publiquement les contenus présents sur le site n’a été obtenu par l’éditeur que pour une utilisation à but non lucratif et dans un cadre pédagogique. Les utilisations susvisées n’opèrent aucun transfert de droits de propriété intellectuelle sur les contenus.

En dehors des utilisations autorisées, toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des contenus protégés par la propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’éditeur du site et/ou des auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite.

Toute utilisation des éléments du site à des fins collectives, en dehors des utilisations susvisées, nécessite l’autorisation expresse et écrite à l’éditeur du site ainsi que des différents auteurs ou ayants-droit mentionnés sous chaque image du site.

La violation de ces dispositions expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement au titre de la contrefaçon (article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle Tous droits réservés.

© Paris, 2023, Rmn-Musée du Luxembourg